Mentions légales

Crédits photos : Yohan Dordolo, Camille Berthet, Aline Bourreau et Valentin Morat

Merci de lire attentivement les modalités d’utilisation du site avant de le parcourir. En vous connectant sur ce site, vous acceptez sans réserve les présentes modalités.

Éditeurs du site

MME ALINE BOURREAU EI
73230 BARBY

ET

M. VALENTIN MORAT EI
38160 CHEVRIÈRES

contact@mobou-traduction.com

MME ALINE BOURREAU EI ET M. VALENTIN MORAT EI sont deux micro-entreprises immatriculées respectivement sous les numéros SIREN 948 601 711 et 983 085 085 — Code APE : 74.30Z.

Conditions d’utilisation

Le site accessible par l’URL suivant : www.mobou-traduction.com est exploité dans le respect de la législation française. L’utilisation de ce site est régie par les présentes conditions générales. En utilisant le site, vous reconnaissez avoir pris connaissance de ces conditions et les avoir acceptées. Celles-ci pourront être modifiées à tout moment et sans préavis par MME ALINE BOURREAU EI ET M. VALENTIN MORAT EI.

MME ALINE BOURREAU EI ET M. VALENTIN MORAT EI ne sauraient être tenus pour responsables en aucune manière d’une mauvaise utilisation du service.

Responsables éditoriaux

MME ALINE BOURREAU EI
73230 BARBY

ET

M. VALENTIN MORAT EI
38160 CHEVRIÈRES

contact@mobou-traduction.com

Limitation de responsabilité

Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possible et celui-ci est périodiquement remis à jour, mais peut toutefois contenir des inexactitudes, des omissions ou des lacunes. Si vous constatez une lacune, erreur ou ce qui paraît être un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler par e-mail en décrivant le problème le plus précisément possible (page posant problème, lien erroné, type d’ordinateur et de navigateur utilisé…).

Tout contenu téléchargé se fait aux risques et périls de l’utilisateur et sous sa seule responsabilité. En conséquence, MME ALINE BOURREAU EI ET M. VALENTIN MORAT EI ne sauraient être tenus responsables d’un quelconque dommage subi par l’ordinateur de l’utilisateur ou d’une quelconque perte de données consécutives au téléchargement.

Les photos sont non contractuelles.

Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site Internet en direction d’autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité de MME ALINE BOURREAU EI ET M. VALENTIN MORAT EI.

Litiges

Les présentes conditions sont régies par les lois françaises et toute contestation ou litige qui pourraient émerger de l’interprétation ou de l’exécution de celles-ci seront de la compétence exclusive des tribunaux dont dépendent les sièges sociaux des entreprises MME ALINE BOURREAU EI (Chambéry) ET M. VALENTIN MORAT EI (Grenoble). La langue de référence, pour le règlement de contentieux éventuels, est le français.

Droit d’accès – Loi n° 2018-493 du 20 juin 2018 relative à la protection des données personnelles

En vertu de cette loi, les internautes disposent d’un droit d’accès, de rectification, de modification et de suppression concernant les données qui les concernent personnellement. Ce droit peut être exercé par voie postale auprès de : MME ALINE BOURREAU EI, 115 Allée des Garennes, 73230 BARBY et M. VALENTIN MORAT EI, 230 Allée de Lengrievola 38160 CHEVRIÈRES, ou par voie électronique à l’adresse e-mail suivante : contact@mobou-traduction.com.

Les informations personnelles collectées ne sont en aucun cas confiées à des tiers hormis pour l’éventuelle bonne exécution de la prestation commandée par l’internaute.

Propriété intellectuelle

Tout le contenu du présent site, incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de MME ALINE BOURREAU EI ET M. VALENTIN MORAT EI à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires ou auteurs.

Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord exprès par écrit de MME ALINE BOURREAU EI ET M. VALENTIN MORAT EI. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.3335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. En outre, les propriétaires des contenus copiés pourraient intenter une action en justice à son encontre.

MME ALINE BOURREAU EI ET M. VALENTIN MORAT EI sont identiquement propriétaires des « droits des producteurs de bases de données » visés au Livre III, Titre IV, du Code de la Propriété intellectuelle (loi n° 98-536 du 1er juillet 1998) relative aux droits d’auteur et aux bases de données.

Les utilisateurs et visiteurs du site Internet peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site, mais uniquement en direction de la page d’accueil, accessible à l’URL suivante : www.mobou-traduction.com, à condition que ce lien s’ouvre dans une nouvelle fenêtre. En particulier un lien vers une sous page (« lien profond ») est soumis à une autorisation écrite préalable, et l’ouverture du présent site au sein d’un cadre (« framing ») est interdite, sauf autorisation expresse et préalable de MME ALINE BOURREAU EI ET M. VALENTIN MORAT EI.

Pour toute demande d’autorisation ou d’information, veuillez nous contacter par e-mail : contact@mobou-traduction.com. Des conditions spécifiques sont prévues pour la presse.

Par ailleurs, la mise en forme de ce site a nécessité le recours à des sources externes dont nous avons acquis les droits ou dont les droits d’utilisation sont ouverts.

Conditions de service

Ce site est réalisé avec WordPress. Pour un meilleur confort d’utilisation et un graphisme plus agréable, il est recommandé de recourir à des navigateurs modernes et respectueux de la vie privée comme Firefox.

Informations et exclusion

MME ALINE BOURREAU EI ET M. VALENTIN MORAT EI mettent en œuvre tous les moyens dont ils disposent pour assurer une information et une mise à jour fiables de leur site Internet. Toutefois, des erreurs ou omissions peuvent survenir. L’internaute devra donc s’assurer de l’exactitude des informations auprès de MME ALINE BOURREAU EI ET M. VALENTIN MORAT EI, et signaler toute modification du site qu’il jugerait utile. MME ALINE BOURREAU EI ET M. VALENTIN MORAT EI ne sont en aucun cas responsables de l’utilisation faite de ces informations, et de tout préjudice direct ou indirect pouvant en découler.

Cookies

Pour des besoins de statistiques et d’affichage, le présent site peut être amené à utiliser des cookies. Il s’agit de petits fichiers textes stockés sur votre disque dur afin d’enregistrer des données techniques sur votre navigation. Certaines parties de ce site ne peuvent être fonctionnelles sans l’acceptation de cookies.

Liens hypertextes

Le site Internet de Mobou Traduction (MME ALINE BOURREAU EI ET M. VALENTIN MORAT EI) peut offrir des liens vers d’autres sites Internet ou d’autres ressources disponibles sur Internet.

MME ALINE BOURREAU EI ET M. VALENTIN MORAT EI ne disposent d’aucun moyen pour contrôler les sites en connexion avec leur site Internet. MME ALINE BOURREAU EI ET M. VALENTIN MORAT EI ne répondent pas de la disponibilité de tels sites et sources externes ni ne la garantissent. Ils ne peuvent être tenus pour responsables de tout dommage, de quelque nature que ce soit, résultant du contenu de leurs sites ou sources externes, et notamment des informations, produits ou services qu’ils proposent, ou de tout usage qui peut être fait de ces éléments. Les risques liés à cette utilisation incombent pleinement à l’internaute, qui doit se conformer à leurs conditions d’utilisation.

Dans l’hypothèse où un utilisateur ou visiteur souhaiterait mettre en place un hyperlien en direction du site Internet de MME ALINE BOURREAU EI ET M. VALENTIN MORAT EI, il lui appartiendra d’adresser un courriel accessible sur le site afin de formuler sa demande de mise en place d’un hyperlien. MME ALINE BOURREAU EI ET M. VALENTIN MORAT EI se réservent le droit d’accepter ou de refuser un hyperlien sans avoir à en justifier leur décision.

Recherche

Le renvoi sur un site Internet pour compléter une information recherchée ne signifie en aucune façon que MME ALINE BOURREAU EI ET M. VALENTIN MORAT EI reconnaissent ou acceptent quelque responsabilité quant à la teneur ou à l’utilisation dudit site.

Précautions d’usage

Il incombe par conséquent à l’utilisateur de prendre les précautions d’usage nécessaires pour s’assurer que le choix d’utilisation ne soit pas entaché d’erreurs voire d’éléments de nature destructrice tels que virus, trojans, etc.

Responsabilité

Aucune autre garantie n’est accordée à l’internaute, auquel incombe l’obligation de formuler clairement ses besoins et le devoir de s’informer. Si des informations fournies par MME ALINE BOURREAU EI ET M. VALENTIN MORAT EI apparaissent inexactes, il appartiendra à l’internaute de procéder lui-même à toutes vérifications de la cohérence ou de la vraisemblance des résultats obtenus. MME ALINE BOURREAU EI ET M. VALENTIN MORAT EI ne seront en aucune façon responsables vis-à-vis des tiers de l’utilisation par l’internaute des informations ou de leur absence contenues dans ses produits, y compris un de ses sites internet.

Contactez-nous

MME ALINE BOURREAU EI ET M. VALENTIN MORAT EI se tiennent à votre disposition pour tous commentaires ou suggestions. Veuillez nous écrire en français, en anglais ou en espagnol par courrier électronique à : contact@mobou-traduction.com.